Quand marcher sur céramique ? 5.4 Une fois la surface recouverte, laisser sécher pendant 24 heures. Vous pouvez facilement marcher ...

Quels sont les travaux soumis à déclaration préalable ? Une déclaration préalable est nécessaire pour envisager des travaux de création ...

Quand Faut-il une autorisation d’urbanisme ? En cause : les travaux qui modifient l’aspect extérieur du bâtiment (y compris la ...

Vous pouvez également vous rendre sur le site www.cadastre.gouv.fr. Vous recevrez le plan de situation et indiquerez l’adresse de votre ...

Comment savoir si mon voisin a fait une déclaration de travaux ? N’hésitez pas à vous rendre en mairie avec ...

Quand Faut-il une déclaration préalable de travaux ? Un descriptif préalable des travaux (DP) est requis lors de la création ...

Bien qu’un dossier de permis de construire soit constitué conformément à la réglementation, la mairie a le dernier mot sur ...

Les manquements concernent notamment l’exécution de tâches sans autorisation ou non conformes aux autorisations obtenues. Le délai de prescription des ...

Comment calculer la surface taxable d’un garage ? La zone d’écoute est calculée pour chaque étape du bâtiment, du sol ...